Réalisation de supports

La Société Creagrafik propose à ses clients ou ACHETEURS, de réaliser des supports, à partir des portraits réalisés a partir des photos, transmises par ce dernier, en intégrant lesdits portraits sur les supports proposés sur son site Internet.

a. Creagrafik est expressément autorisée, par l'ACHETEUR, a reproduire sur tous supports, matériels ou immatériels, les photos transmises par l'ACHETEUR a Creagrafik ainsi que les portraits réalisés a partir de ces memes photos et les supports y afférents. Cette autorisation est matérialisée par le paiement de l'ACHETEUR afférent au bon de commande. Le client ne souhaitant pas que Creagrafik utilise les photos transmises peut signifier son refus par courrier ou par email. (Remarques en bleu)

b. Tous achat réalisé sur le site de Creagrafik ne peut se faire qu'en Euro ou en Dollard.


Délai de fabrication, d'expédition et modalités de livraison

a. Creagrafik ne commence la fabrication du produit et la réalisation du ou des supports commandés qu'a encaissement du reglement, a la réception des autorisations et la validation des photos de l'ACHETEUR par l'équipe technique Creagrafik. Si la ou les photos de l'ACHETEUR ne peuvent garantir un résultat acceptable, Creagrafik se réserve le droit, dans le souci de satisfaire au mieux son client, de solliciter l'envoi de nouvelles photos de la part de ce dernier avec les autorisations de l'auteur et/ou du modele concerné. L'ACHETEUR déclare détenir, sur les photos transmises a Creagrafik, les droits qui lui ont été conférés, préalablement par écrit, par les modeles et/ou agences concernées, le cas échéant, par le traitement commandé. Cette déclaration est concrétisée par la validation de la commande.

b. Creagrafik prend en charge la fabrication des produits (portraits) dans un délai maximum de sept (10) jours ouvrés.

c. Creagrafik confie la fabrication des supports associés au produit commandé a un certain nombre de société spécialisée. Le délai de fabrication de ces supports peut donc varier a la fois en fonction du type et du nombre de support commandé, des délais de fabrication propre a chaque prestataire ainsi que des stocks disponibles. Les supports sont expédiés au client directement par le prestataire dans un délai maximum d'un mois. Les délais d'expédition sont visibles sur le site Internet dans les fiches descriptives correspondant a chaque produit et sont notés " a partir de ". Ils ne sont, par conséquent, qu'une approximation des délais de fabrication et ne peuvent, par conséquent, donner lieu a quelque remboursement que ce soit.




Généralitées

Les présentes conditions de vente définissent les relations contractuelles entre la Société Creagrafik dont le siege social est situé au 127 rue Saint Maur 75011 Paris, ci-apres dénommée "Creagrafik" et toute personne physique ou morale dénommée ci-apres " l'ACHETEUR" ou " l'utilisateur" ainsi que les conditions applicables a tout achat effectué par le biais du site marchand de Creagrafik (www.Creagrafik.com) que l'ACHETEUR soit professionnel ou particulier.

Ces conditions générales de vente précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des produits commandés par les ACHETEURS. L'utilisateur peut consulter simplement, librement et a tout moment ces conditions générales de vente sur le site en cliquant sur le lien "conditions générales de vente".

L'acquisition d'un bien ou d'un service a travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'ACHETEUR des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulieres non expressément agréées par Creagrafik.

L'offre de Creagrafik s'adresse aux entreprises et aux particuliers. Les produits commercialisés par Creagrafik ne sont en aucun cas destiné a un usage commercial. La responsabilité de Creagrafik ne pourrait en aucun cas par conséquent etre engagée lors d'un usage commercial par le client des produits de Creagrafik.

Creagrafik se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente a tout moment. Dans ce cas, sauf accord expres, des parties, les conditions applicables seront celles en vigueur a la date de la commande par l'ACHETEUR. Les biens ou services acquis au titre des présentes conditions générales sont destinés a etre utilisés, par l'ACHETEUR, pour la satisfaction de ses besoins propres exclusivement.

Le Client s'interdit d'en transférer les droits sans l'accord expres de Creagrafik.

Conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur, le Client, non commerçant, est informé qu'il bénéficie d'un délai de rétraction de sept jours, pendant lequel il n'a pas a régler une quelconque somme d'argent a Creagrafik. A l'expiration de ce délai, le Client confirme sa commande par l'envoi du montant de son acquisition.




Caractéristiques des biens et services proposés

a. Les produits, supports et services proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de Creagrafik .

b. Ces produits, supports et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles (pour les supports).

c. La fabrication des produits ou portraits est réalisée dans un délai maximum de sept jours a un mois en fonction de la charge.

d. La fabrication des supports associés au produit commandé est confiée a différents spécialistes. Le délai de fabrication de ces supports peut donc varier en fonction des prestataires auxquels la fabrication est confiée ainsi qu'en fonction de chaque support qui nécessite un délai de fabrication différent. Les supports sont expédiés par chaque prestataire dans un délai d'un mois maximum.

e. Les images du catalogue " produits" et les photographies du catalogue " supports" sont les plus fideles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits et supports offerts. Les dessins ou scripts figurant sur certains supports photographiés sont donnés a titre d'exemples.

f. Creagrafik ne sera pas tenu pour responsable si un portrait entraîne un préjudice moral. L'ACHETEUR est informé qu'un portrait bd ou une caricature consiste a exagérer les traits d'une personne et que cette exagération peut provoquer des réactions radicalement opposées selon son public, il lui revient de prendre toutes les précautions nécessaires pour s'assurer de l'innocuité du résultat.

Par ailleurs, l'ensemble des produits et supports est exécuté en fonction d'indications précises écrites par le client dans le formulaire de commande rempli par ce dernier lors de sa commande sur le site Internet.

g. Creagrafik réalise l'ensemble de ses produits a partir de photo unique transmis par les utilisateurs. La ressemblance entre le modele original et les produits réalisés par Creagrafik dépendent essentiellement de la qualité de la photo. Nous entendons ici par qualité l'alliance entre la ressemblance de la photo transmis par l'ACHETEUR et la définition de la photo en elle-meme. Le produit étant réalisé a partir d'une photo unique que l'utilisateur transmet a Creagrafik dans le cadre de sa commande, l'utilisateur accepte que le portrait soit réalisé a partir de cette seule photo et que par conséquent la qualité des produits réalisés par Creagrafik soit entierement tributaire de la photo transmise par l'ACHETEUR a Creagrafik. Il est entendu par qualité des produits, la ressemblance entre la photo transmise par l'ACHETEUR et les produits réalisés a partir de cette meme photo. Dans le cas ou la photo transmise par l'ACHETEUR a Creagrafik serait inexploitable, Creagrafik, se réserve le droit, de demander de nouvelles photos au client afin de satisfaire au mieux ses attentes.

h. A l'instar de la caricature ou du portrait, l'ACHETEUR accepte l'idée que, plus la personne dispose de signe physique particulier visible sur la photo transmise, plus le résultat sera proche du résultat recherché.

i. Une fois livré (par courrier, par email) le dessin ainsi que le support n'est plus retouchable. Toute retouche (ajout ou suppression) d'un élément fera l'objet d'une nouvelle commande et sera facturé au prix indiqué sur le site.

j. Creagrafik est autorisée a ajouter son logo (Creagrafik) et ses coordonnées Internet (www.Creagrafik.com ) en bas de chaque dessin ou support commandé.




Téléchargement des fichiers numériques

a. L'utilisateur déclare avoir conservé une copie de la ou des photos avant de les envoyer a Creagrafik pour traitement. Ainsi, Creagrafik ne peut etre, en aucun cas, tenu pour responsable de la perte ou destruction de ces photos.

b. Creagrafik décline toute responsabilité sur l'utilisation frauduleuse de ses produits.

c. L'utilisateur déclare etre le propriétaire légal de la ou des images transmises a Creagrafik pour traitement. Ces dernieres sont donc, par définition, libres de droits. L'utilisateur ne peut enregistrer ou transmettre des images, des données qui enfreignent les droits de propriété d'autres personnes.

d. L'utilisateur s'engage a se conformer a l'ensemble des lois, regles et réglementations en vigueur concernant l'interdiction de la diffusion d'images pornographiques ou obscenes, et a ne pas utiliser ce site en contravention a toute loi, regle ou réglementation. L'utilisateur reconnaît etre informé que la ou les images perçues comme contrevenant aux lois, regles ou réglementations en vigueur pourront etre remises par Creagrafik aux autorités chargées de faire respecter la loi, qui les traiteront en conséquence.

e. L'utilisateur ne peut enregistrer ou transmettre des images de façon anonyme.

f. L'utilisateur ne peut enregistrer ou transmettre des fichiers qui contiennent des virus ou des programmes qui détruisent les données.

g. Creagrafik n'assure pas le cryptage ou la protection de la ou des images lors de leur transmission. L'utilisateur reconnaît en etre parfaitement informé et accepte de télécharger les images sous son entiere responsabilité h. Creagrafik ne sera pas tenu responsable des défaillances et retards qui ne sont pas de son fait, comme l'arret des réseaux de télécommunications ou encore un cas de force majeure, ou le fait d'autrui, ou résultant de l'utilisation par l'utilisateur d'un équipement non adapté aux caractéristiques du service.





Mise en ligne et partage des photos

a. Le client reconnaît et accepte que tout contenu mis sur le service entraîne l'utilisation de son contenu et constitue une mise a la disposition des autres utilisateurs grâce au service. A cet égard le client garantit a Creagrafik qu'il est titulaire du contenu mis en ligne et décharge Creagrafik de toute responsabilité quant aux risques éventuels d'action en contrefaçon ou de violation des droits privés, tels que le droit a l'image, a l'égard du client ou de tout tiers. Si le client n'est pas l'auteur des images, il déclare etre en possession des droits correspondants aupres de l'auteur. Le client déclare connaître la législation couvrant le droit de la propriété intellectuelle lié a la prise de photo ainsi que celle couvrant le respect de la vie privée des sujets photographiés. Le client peut prendre connaissance a la fin de ce document de la législation sur la diffusion d'oeuvres photographiques.

b. Toute plainte d'un tiers, relative au contenu mis en ligne pour le compte d'un Client, sera redirigée vers celui-ci qui en assumera l'entiere responsabilité. Dans l'hypothese où la responsabilité de la société serait néanmoins retenue par une autorité judiciaire, le client s'engage a prendre en charge l'ensemble des sommes qui pourraient etre mises a la charge de la Société, et a indemniser la Société du préjudice résultant d'une faute de sa part.

c. En utilisant le service de mise en ligne de photo, le client déclare et garantit qu'il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes d'Internet, notamment que les transmissions de données et d'informations sur Internet ne bénéficient que d'une fiabilité technique relative. L'utilisateur reconnaît que tout site peut faire l'objet d'intrusion de tiers non autorisés et etre en conséquence corrompu. Aussi les informations circulant sur Internet ne sont pas protégées contre des détournements éventuels (acces libre), contre des virus éventuels, et que toute personne est susceptible de créer un lien donnant acces au site et/ou a des éléments de son contenu, et qu'ainsi la communication intentionnelle ou non intentionnelle de l'adresse de son site est effectuée a ses risques et périls. Creagrafik ne pourra en aucun cas etre tenu responsable des dégâts accidentels ou volontaires subis par l'Utilisateur et provoqués ou non par des tiers. Ces dégâts concernent en particulier la possibilité que tout ou partie du contenu photographique du client soit divulgué a un tiers ou détruit.

d. Creagrafik s'engage a fournir ses meilleurs efforts pour respecter la confidentialité du contenu photographique de ses clients : Creagrafik ne révélera pas le contenu des photos des clients, sauf dans le cadre d'une procédure judiciaire. Creagrafik informe l'utilisateur que la remise effective, l'intégrité, l'authenticité et la confidentialité du contenu échangé par l'intermédiaire du Service ne sont pas garanties en raison du caractere non sécurisé du réseau Internet. L'utilisateur accepte donc expressément le risque de non confidentialité lié au réseau Internet ou a la logistique et décharge la société Creagrafik de toute responsabilité.





Mot de passe

a. Un client est identifié par un identifiant (email) et un mot de passe créé par le client lors de l'ouverture de son compte. L'acces par le client a certains services nécessite l'utilisation de cet identifiant et de ce mot de passe. Le client pourra modifier son mot de passe en accédant a une interface personnalisée sur le site Internet.

b. Le client a conscience des risques face a la protection de la vie privée sur le réseau Internet et du piratage possible des informations sur le réseau Internet. Le client est seul responsable de l'utilisation de son mot de passe et des dommages éventuels consécutifs a l'acces par un tiers a ses informations personnelles, et ce, meme en cas d'utilisation illicite de son mot de passe confidentiel. Le client doit informer immédiatement la société de toute utilisation non autorisée de son compte, de son mot de passe et de toute atteinte a la sécurité.

c. Toute tentative de substitution ou toute substitution de pseudos et de mot de passe ou d'identifiant d'un autre client ou d'un employé de la société est strictement interdite. La société se réserve le droit d'agir en conséquence. Le client accepte expressément que son identité et ses coordonnées soient communiquées en cas de nécessité pour le respect des lois et reglements applicables, notamment en cas de procédure judiciaire. Le client s'engage a ne pas communiquer une fausse identité ou des coordonnées inexactes.





Réductions sur commande et avoirs

a. Généralités :

Creagrafik peut, a l'occasion de promotions, proposer a ses clients des réductions de prix sur des produits ou supports. Ces réductions peuvent prendre différentes formes, par exemple :

code promotionnel a indiquer et valider lors de la commande
pack comportant plusieurs supports a la fois

Ces réductions s'entendent toujours hors frais de port (sauf indication contraire dûment notifiée). Ces réductions pourront etre communiquées aux anciens clients par e-mail ainsi qu'a tout nouveau visiteur sur le site Internet. Elles ne peuvent pas etre échangées ou données au profit d'un autre utilisateur et ne peuvent donner lieu a aucune contrepartie financiere.

b. Durée des promotions :

Ces offres sont limitées dans le temps, ces limites figurent sur le site de Creagrafik et peuvent avoir des durées variables. La période de validité commence a compter de la date de mise en ligne de la réduction par Creagrafik. Ces promotions sont facultatives et le client est libre de faire valoir ou non ces réductions lors du passage de sa (ses) commande(s).

c. Caractere incessible des réductions :

Ces réductions sont personnelles et incessibles, elles ne peuvent etre utilisées que par le gestionnaire du compte ou par une personne a laquelle il aurait confié le code promotionnel donnant acces a la réduction.

En aucun cas, un gestionnaire de compte (la personne qui a créé le compte) ne pourra se retourner vers Creagrafik si un tiers a utilisé sa réduction lors d'une commande.

Les réductions ne sont utilisables qu'a partir de l'espace de commande du site Internet.

d. Restriction produits et canaux de commandes :

Les réductions peuvent etre limitées a certains types de produits et/ou supports et ne s'appliquent qu'aux commandes en ligne passées sur le site http://www.Creagrafik.com.

e. Caractere non cumulatif des réductions :

Les réductions ne peuvent pas etre cumulables sur une meme commande.





Commande

L'utilisateur peut passer commande aupres de Creagrafik directement sur le site Web.

a. L'utilisateur peut passer commande aupres de Creagrafik directement sur le site www.Creagrafik.com en remplissant un bon de commande. Le paiement peut alors se faire soit :

En ligne par carte bancaire (transaction sécurisée).
Par cheque adressé par courrier et accompagné du nom et du numéro de commande du client.

Les cheques sont a établir a l'ordre de Creagrafik et a envoyer a l'adresse suivante :

	Creagrafik Service Comptabilité 3 rue de DIJON 25000, BESANCON

Les commandes sont alors prises en compte a réception et encaissement du cheque uniquement.

b. L'utilisateur, qui souhaite acheter un produit ou un service via le site Internet doit     obligatoirement :

Remplir le formulaire de commande en ligne en donnant toutes les références      des produits et services choisis;

Communiquer à Creagrafik ses coordonnées personnels ainsi que l'adresse      de livraison a laquelle sera expédié le Portrait et les supports réalisés

Communiquer à Creagrafik via le formulaire de commande l'ensemble des       informations d'ordre descriptive lié au produit commandé (couleurs des yeux,       des cheveux, taille et morphologie, accroche et légende). En l'absence de ces       informations, Creagrafik se réserve le droit de définir subjectivement et a       l'aide des photos de l'ACHETEUR les éléments manquants.

Prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente      et confirmer sa commande apres l'avoir vérifiée;

Effectuer le paiement dans les conditions prévues;

Faire parvenir à Creagrafik la ou les photos soit via la plate forme de dépôt      de photo mis a la disposition de l'ACHETEUR par Creagrafik, soit par e-mail      ou par courrier. L'ACHETEUR dispose d'un mois a compter de l'activation de      son compte pour déposer sa ou ses photos. A défaut d'activation dans ce
     délai, Creagrafik se réserve le droit de réaliser la commande dans un
     délai maximum  d'une année.
. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes         conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la         renonciation a se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres         conditions.

. Les commandes passées engagent l'utilisateur de maniere irrévocable.

. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront         preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des         opérations effectuées.

. La société Creagrafik communiquera par courrier électronique la         confirmation et le récapitulatif de la commande passé par l'ACHETEUR et         enregistrée comme tel.

. Creagrafik conseille vivement aux clients qui commandent directement sur         le Web de stocker ou d'imprimer une copie du bon de commande jusqu'a         réception de la commande adressée par Creagrafik.

. La commande de vues Portrait sur des supports autres que le papier
        argentique (tasse, tapis de souris, etc.,) donne lieu a une altération certaine
        de la qualité de l'image. Le rendu de l'image est moins net que sur le papier.
        Certaines  couleurs peuvent etre "brûlées". Afin de s'adapter aux impératifs
        techniques de chaque support et dans le souci de satisfaire au mieux son         client, certaines images  peuvent nécessiter un " recadrage"  particulier                  pouvant résulter en une perte ou une altération de l'image d'origine                  commandée figurant sur le catalogue. Creagrafik ne pourra en aucun cas                  etre tenue responsable de l'altération de l'image pouvant résulter de la commande         d'une vue sur produit dérivé. Aucun produit dérivé ne sera ni
         dérivés. Le client accepte cependant tacitement que la commande d'une          image sur produit dérivé ne sache etre soumise aux memes exigences de          qualité que la commande sur papier argentique qui permet le meilleur rendu           photo. L'impression sur produit dérivé est réalisée dans un but d'exploitation           ludique et anecdotique seulement. En aucun cas, la commande de produits          dérivés ne peut etre destinée a une utilisation commerciale.




Prix

. Les prix de vente des produits et support sont exprimés en Euro toutes taxes         comprises (EUR TTC) et sont disponibles sur le site Internet a la rubrique " Tarifs".